Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 25 trouvées
-
Question n° 00532 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Déclassification de documents diplomatiques relatifs aux événements survenus au Tchad en février 2008
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 11059 posée par M. Marcel Rainaud
Lutte contre les mines anti-personnel
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence
-
Question n° 11062 posée par M. Marcel Rainaud
Envoi de casques bleus au Mexique
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence
-
Question n° 26455 posée par M. Yves Pozzo di Borgo
Projet de défense antimissile américain
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 20201 posée par M. Jean Louis Masson
Situation des militaires français placés sous les ordres des militaires de pays n'ayant pas ratifié le traité relatif à la CPI
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 22997 posée par M. Jean-Yves Leconte
Sécurisation et destruction des dépôts de munitions
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 34690 posée par M. René Trégouët
Interdiction des armes biologiques
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21566 posée par M. Henri de Richemont
Position française vis-à-vis de la situation à Grozny (Tchétchénie)
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20205 posée par M. Albert Voilquin
Eventuel accord de livraison de réacteurs RD 33 entre Moscou et l'Afrique du Sud
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 17073 posée par M. Emmanuel Hamel
Réduction des forces militaires soviétiques
La question est caduque
Pertinence