Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
148 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 135 trouvées
-
Question n° 25595 posée par M. Robert del Picchia
Accord entre la France et la Chine sur la reconnaissance et l'échange des permis de conduire
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 25484 posée par M. Robert del Picchia
Nombre d'électeurs inscrits et liste des bureaux de vote
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
-
Question n° 20150 posée par M. Robert del Picchia
Fermeture de la veille consulaire à Ottawa
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
-
Question n° 18655 posée par M. Robert del Picchia
Formalités nécessaire aux demandes de CNIS déposées dans les postes consulaires
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
-
Question n° 18656 posée par M. Robert del Picchia
Passeports de service pour les élus des Français de l'étranger
Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 13 trouvées
-
Question n° 26856 posée par M. Robert del Picchia
Usage de la valise diplomatique pour les Français établis hors de France
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 26857 posée par M. Robert del Picchia
Communauté française de Lausanne
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 26184 posée par M. Robert del Picchia
Consulat de Port Gentil
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25642 posée par M. Robert del Picchia
Communauté française de Lausanne
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 24123 posée par M. Robert del Picchia
Consulat général de France à Osaka
La question est caduque
Pertinence