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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 22 trouvées
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Question n° 27642 posée par M. Jean-Pierre Bansard
Situation des ressortissants français résidant en Chine
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 27128 posée par M. Jean-Pierre Bansard
Contraintes pesant sur les Français résidant à Hong-Kong
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 26961 posée par M. Jean-Pierre Bansard
Mandats particuliers exercés par certains conseillers à l'assemblée des Français de l'étranger
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 26888 posée par M. Jean-Pierre Bansard
Certificat de contre-indication à la vaccination au Covid-19 pour les Français de l'étranger
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 26754 posée par M. Jean-Pierre Bansard
Certificat de rétablissement au covid-19 pour les Français de l'étranger
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 28098 posée par M. Jean-Pierre Bansard
Accès aux sites internet du service public pour les Français résidant en Chine
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27985 posée par M. Jean-Pierre Bansard
Situation des ressortissants français résidant en Chine
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27723 posée par M. Jean-Pierre Bansard
Accompagnants d'élèves en situation de handicap dans le réseau d'enseignement français à l'étranger
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27524 posée par M. Jean-Pierre Bansard
Prestations versées au titre du handicap aux Français résidant hors de France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05320 posée par M. Jean-Pierre Bansard
Inclusion scolaire dans les établissements appartenant au réseau de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence