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122 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 112 trouvées
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Question n° 0845G posée par M. Philippe Grosvalet
Éolien en mer
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la mer et de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 09029 posée par M. Édouard Courtial
Projet éolien près du marais de Sacy
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 08633 posée par M. Jean Hingray
Élus locaux face aux nouvelles problématiques du réchauffement climatique
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 05877 posée par M. Jean-François Longeot
Enjeux de la production-stockage de l'éolien marin
Réponse du Ministère de la transition énergétique
Pertinence
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Question n° 05265 posée par M. Henri Cabanel
Production et stockage de l'électricité par l'éolien marin
Réponse du Ministère de la transition énergétique
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 10940 posée par M. Fabien Genet
Impact de la filière à responsabilité élargie des producteurs sur les recycleurs indépendants
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10945 posée par Mme Nadège Havet
Impact des filières à responsabilité élargie des producteurs sur les recycleurs indépendants
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10695 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Impact de la mise en place des filières de responsabilité élargie des producteurs sur les recycleurs indépendants
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1130S posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Impact de la mise en place de la filière à responsabilité élargie des producteurs sur les recycleurs indépendants
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 28210 posée par M. Jean-François Longeot
Mise en oeuvre du volet forêt du plan de relance
La question est caduque
Pertinence