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586 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 523 trouvées
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Question n° 26315 posée par M. Georges Berchet
Bouilleurs de cru: déclaration de fabrication
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 26316 posée par M. Georges Berchet
Haute-Marne: remboursement des prêts calamités
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 26318 posée par M. Georges Berchet
Groupements agricoles d'exploitation en commun: recours à un architecte
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 26706 posée par M. Georges Berchet
Haute-Marne: effectifs en personnel de santé scolaire
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 26711 posée par M. Georges Berchet
Divorcés: bénéfice de la carte grise à tarif fixe
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 63 trouvées
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Question n° 26317 posée par M. Georges Berchet
Langres: maintient en activité d'une entreprise
La question a reçu une réponse directe
Pertinence
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Question n° 34997 posée par M. Georges Berchet
Ordures ménagères: utilisation de sacs en matière plastique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 35164 posée par M. Georges Berchet
Ecoles maternelles: application de la loi sur la liberté de l'enseignement
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02172 posée par M. Georges Berchet
Direction départementale de l'agriculture (Haute-Marne): personnel non titulaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02173 posée par M. Georges Berchet
Marché des céréales: situation
La question est caduque
Pertinence