Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 9 trouvées
-
Question n° 1278S posée par M. Yannick Bodin
Suppression de l'aide administrative des directeurs d'école
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
-
Question n° 1188S posée par M. Yannick Bodin
Création d'une prime au mérite pour les chefs d'établissement
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
-
Question n° 1179S posée par M. Yannick Bodin
Évaluations des acquis réalisés en CM2
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
-
Question n° 0880S posée par M. Yannick Bodin
Projet de décret d'application de la loi du 28 octobre 2009 sur le financement des écoles privées sous contrat
Réponse du Secrétaire d'État aux aînés
Pertinence
-
Question n° 0665S posée par M. Yannick Bodin
"Programme Bachelier" proposé par Acadomia
Réponse du Secrétaire d'État aux aînés
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
-
Question n° 0988S posée par M. Yannick Bodin
Contribution des communes aux dépenses de fonctionnement des écoles privées
La question a été transformée.
Pertinence