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51 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 44 trouvées
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Question n° 26891 posée par M. Jean Francou
CEE: règlements relatifs au soja et au lin
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 26892 posée par M. Jean Francou
Industrie du riz: protection
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 29148 posée par M. Jean Francou
Construction de petits et moyens barrages: bilan d'étude
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 02448 posée par M. Jean Francou
Développement des productions fruitières
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 00259 posée par M. Jean Francou
Massif forestier provençal
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 02607 posée par M. Jean Francou
Développement de l'hydraulique agricole
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 01295 posée par M. Jean Francou
Productions méditerranéennes: amélioration des réglements de marchés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0127A posée par M. Jean Francou
Redevances instituées par l'Agence de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 28541 posée par M. Jean Francou
Adaptation de l'agriculture méditerranéenne à la CEE
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0008A posée par M. Jean Francou
Conséquences de l'augmentation du prix de l'eau pour les agriculteurs de la Vallée de la Durance
La question est caduque
Pertinence