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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 00457 posée par M. Roland du Luart
Système de financement de la culture
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 00082 posée par M. Christian Cointat
Transparence des revenus prélevés sur les consommateurs en matière de culture
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
Questions sans réponse
2 questions affichées sur les 13 trouvées
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Question n° 23143 posée par M. Alain Néri
Système de financement de la culture
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23170 posée par M. Guy Fischer
Système de financement de la culture
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23082 posée par Mme Jacqueline Alquier
Dispositif de financement de la culture
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22923 posée par Mme Maryvonne Blondin
Financement de la culture
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22972 posée par M. Jean Besson
Financement de la culture
La question est caduque
Pertinence