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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 13 trouvées
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Question n° 1602S posée par Mme Sabine Drexler
Stocamine
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Logement
Pertinence
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Question n° 1732S posée par Mme Sabine Drexler
Transfert de la gestion du canal de la Hardt
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité
Pertinence
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Question n° 0005S posée par Mme Sabine Drexler
Révision du plan de gestion des risques d'inondation du bassin Rhin-Meuse
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ruralité
Pertinence
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Question n° 01055 posée par Mme Sabine Drexler
Levée des mesures sanitaires spécifiques aux épandages de boues en période de pandémie
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 02300 posée par Mme Sabine Drexler
Conséquences de la sécheresse pour le secteur agricole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 20239 posée par Mme Sabine Drexler
Stocamine
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 23448 posée par Mme Sabine Drexler
Règlementation en vigueur pour la création d'autorisation de stationnement pour les entreprises de taxi
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27586 posée par Mme Sabine Drexler
Levée des mesures sanitaires spécifiques aux épandages de boues en période de pandémie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 2175S posée par Mme Sabine Drexler
Révision du plan de gestion des risques inondations du bassin Rhin-Meuse
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08660 posée par Mme Sabine Drexler
Zéro artificialisation nette
La question est caduque
Pertinence