Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 33 trouvées
-
Question n° 07729 posée par M. Emmanuel Hamel
Moyens de prévention et de lutte contre la prostitution des mineurs
Réponse du ministère : Famille et personnes âgées
Pertinence
-
Question n° 10021 posée par M. Emmanuel Hamel
Rapatriement des réfugiés vietnamiens de la mer
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 10022 posée par M. Emmanuel Hamel
Protection contre les agressions en mer de Chine des réfugiés vietnamiens
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 11075 posée par M. Emmanuel Hamel
Principes, objectifs et résultats de la politique de la France face au problème des " boat-people "
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 12282 posée par M. Emmanuel Hamel
Politique française à l'égard du Liban
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 23312 posée par M. Emmanuel Hamel
Mission de la commission désignée par l'ONU chargée d'enquêter sur les crimes de guerre commis dans l'ancienne Yougoslavie
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 23313 posée par M. Emmanuel Hamel
Situation des populations civiles en Bosnie-Herzégovine
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 24772 posée par M. Emmanuel Hamel
Politique de la France pour assurer le respect des droits de l'homme en Bosnie
La question est caduque
Pertinence