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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 31 trouvées
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Question n° 1047S posée par M. Simon Uzenat
Avenir du centre hospitalier du Centre Bretagne
Réponse du Ministère auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes et de la lutte contre les discriminations
Pertinence
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Question n° 0953S posée par M. Didier Mandelli
Avenir de l'hôpital de Challans
Réponse du Ministère auprès de la ministre des solidarités et des familles, chargé des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 0685S posée par Mme Élisabeth Doineau
Accords du Ségur et soignants en catégorie active placés dans un corps en voie d'extinction
Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé
Pertinence
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Question n° 0655S posée par M. Bruno Sido
Complément de traitement indiciaire pour le personnel des filières administratives, logistiques et techniques des établissements médico-sociaux autonomes
Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé
Pertinence
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Question n° 0545S posée par M. Sebastien Pla
Urgence à engager des moyens supplémentaires pour la reconstruction de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées et dépendantes de Saint Hilaire
Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 1220S posée par M. Daniel Chasseing
Conditions de travail des infirmiers libéraux
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0201S posée par M. Jean-Marie Mizzon
Oubliés du Ségur
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1743S posée par M. Yannick Vaugrenard
Situation de l'établissement français du sang
La question est caduque
Pertinence