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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 13 trouvées
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Question n° 0014A posée par Mme Françoise Cartron
Mise en oeuvre des nouveaux rythmes scolaires dans les petites communes
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 0036A posée par M. Ivan Renar
Évaluation du crédit impôt recherche
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 0026A posée par M. David Assouline
Application de la loi relative aux libertés et responsabilités des universités
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 0005A posée par M. Christian Gaudin
La recherche en milieu polaire, contribution de la science au développement durable
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 0091A posée par M. Adrien Gouteyron
Annulation partielle de deux décrets relatifs à l'enseignement supérieur
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 13 trouvées
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Question n° 0003A posée par Mme Hélène Luc
Nécessité d'une politique éducative ambitieuse
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0043A posée par Mme Hélène Luc
Réforme des lycées et des premier et second cycles universitaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0175A posée par M. Jean-Luc Mélenchon
Réforme du troisième cycle des études médicales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0158A posée par M. Gérard Delfau
Situation financière des universités
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0117A posée par M. Adrien Gouteyron
Aménagement des horaires dans les établissements scolaires
La question est caduque
Pertinence