Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

  1. Question n° 08562 posée par M. Jacques Peyrat

    Expérimentation animale sur les chats et les chiens

    Réponse du Ministre délégué à la recherche et aux nouvelles technologies

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 08391 posée par M. Daniel Hoeffel

    Dérogation à l'arrêté du 19 avril 1988 fixant les conditions des expériences sur les animaux

    Réponse du Ministre délégué à la recherche et aux nouvelles technologies

    Pertinence Faible

  3. Question n° 06867 posée par M. Louis Grillot

    Expérimentation animale

    Réponse du Ministre délégué à la recherche et aux nouvelles technologies

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 06660 posée par M. Emmanuel Hamel

    Création d'un comité national de réflexion éthique sur l'expérimentation animale

    Réponse du Ministre délégué à la recherche et aux nouvelles technologies

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 06661 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan de la mise en place des comités d'éthique appliquée à l'expérimentation animale

    Réponse du Ministre délégué à la recherche et aux nouvelles technologies

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 39655 posée par M. Serge Mathieu

    Recommandations relatives à l'expérimentation animale

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 39656 posée par M. Serge Mathieu

    Renforcement de l'éthique et des bonnes pratiques de l'expérimentation animale

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne