Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
76 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 68 trouvées
-
Question n° 21426 posée par Mme Nicole Bonnefoy
Inquiétudes relatives à l'annualisation du temps de travail des emplois de vie scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
-
Question n° 19992 posée par M. Richard Yung
Absence de données relatives aux établissements d'enseignement français à l'étranger dans le rapport annuel 2010 de l'ONS
Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes
Pertinence
-
Question n° 18702 posée par M. Jean Louis Masson
Suppressions de classes dans les écoles de la région messine
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
-
Question n° 1336S posée par M. Ronan Kerdraon
Enseignement du breton dans l'agglomération de Saint-Brieuc
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
-
Question n° 1312S posée par Mme Françoise Cartron
Fermetures de classes en Gironde
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
-
Question n° 21237 posée par Mme Patricia Schillinger
Propagande pro-nucléaire en milieu scolaire
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20084 posée par M. François Marc
Plan ENR 2 et égalité républicaine devant l'école
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 18000 posée par M. Jacques Mahéas
Politique de l'emploi dans l'enseignement
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 14333 posée par M. Jean-François Le Grand
Révision de la carte nationale de l'éducation prioritaire et révision des typologies départementales des collèges
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 10147 posée par Mme Michèle André
Rentrée scolaire et auxiliaires de vie scolaire
La question est caduque
Pertinence