Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 26 trouvées

  1. Question n° 1542S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Crédit impôt recherche et fermeture des centres de recherche et développement d'Intel en France

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du numérique et de l'innovation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1186S posée par M. Roland Muzeau

    Fermeture du site Thomson-Thalès de Gennevilliers

    Réponse du ministère : Anciens combattants

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0239S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Situation de l'entreprise 3-M France

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0170S posée par M. Robert Pontillon

    Situation de l'industrie automobile dans les Hauts-de-Seine

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 0062S posée par M. Guy Schmaus

    Intentions du Gouvernement concernant l'imprimerie Paul Dupont à Clichy (Hauts-de-Seine)

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0437S posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

    Cession par l'Etat d'une partie de sa participation dans le capital de la société Olivetti

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0117S posée par M. Guy Schmaus

    Développement de l'industrie automobile en Ile-de-France

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne