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802 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 683 trouvées
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Question n° 14332 posée par M. Roger Husson
Avenir du secteur hospitalier en milieu rural
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 14333 posée par M. Roger Husson
Récoltants-bouilleurs: bénéfice d'une franchise sur leur production
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 14684 posée par M. Roger Husson
Conditions d'imposition des professions libérales
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 15125 posée par M. Roger Husson
Problèmes posés par le projet de construction d'un opéra à la Bastille
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 15240 posée par M. Roger Husson
Remboursement de la vaccination anti-grippe
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 119 trouvées
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Question n° 16196 posée par M. Roger Husson
Aide aux toxicomanes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17790 posée par M. Roger Husson
Aide aux toxicomanes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18529 posée par M. Roger Husson
Fiscalité frappant l'usager de la route: bilan
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19338 posée par M. Roger Husson
Hausse des carburants: destination des recettes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19688 posée par M. Roger Husson
Caisses de retraite: situation et prévisions
La question est caduque
Pertinence