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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

1. Question n° 0363G posée par M. Philippe Dallier

   Rapport parlementaire sur la Seine-Saint-Denis

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   08/06/2018

   Pertinence

2. Question n° 1531S posée par M. Christian Favier

   Déséquilibres est-ouest dans l'agrément de bureaux en Île-de-France

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du numérique et de l'innovation

   29/09/2016

   Pertinence

3. Question n° 22882 posée par M. Philippe Dallier

   Chambres de commerce et d'industrie

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

   28/07/2016

   Pertinence

4. Question n° 1474S posée par Mme Évelyne Yonnet

   Avenir du parc de la Poudrerie

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé de la biodiversité

   23/06/2016

   Pertinence

5. Question n° 1362S posée par M. Philippe Kaltenbach

   Intégration des départements de la petite couronne au sein de la métropole du Grand-Paris

   Réponse du Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales

   04/02/2016

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 22268 posée par M. Philippe Dallier

   Financement du passe navigo

   La question est caduque

   16/06/2016

   Pertinence

2. Question n° 06409 posée par Mme Sophie Primas

   Calendrier des travaux relatifs à la réforme de la taxe sur les bureaux

   La question est caduque

   16/05/2013

   Pertinence