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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 18978 posée par M. Jean-François Longeot
Recensement communal de 2021 et Covid-19
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
Pertinence
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Question n° 17204 posée par M. Jean-François Longeot
Épandage des boues et Covid-19
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 15655 posée par M. Jean-François Longeot
Acquisition de masques de protection et imputation budgétaire
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics
Pertinence
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Question n° 0948S posée par M. Jean-François Longeot
Situation des praticiens à diplôme hors Union européenne
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 12235 posée par M. Jean-François Longeot
Récupération des eaux de pluie pour les établissements recevant du public
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence