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2411 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 2068 trouvées
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Question n° 00081 posée par M. Edouard Le Jeune
Secrétaire de santé scolaire
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 00133 posée par M. Jean-Paul Delevoye
Exonération de la redevance TV pour les établissements d'enseignement privé
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 07728 posée par M. Jacques Legendre
Coopération entre établissements scolaires francophones
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence
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Question n° 05508 posée par M. Nicolas About
Respect de la laïcité dans les établissements scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 15114 posée par M. Bernard Cazeau
Précisions sur la rédaction de l'article 82 de la loi n° 2004-809 du 13 août 2004
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 343 trouvées
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Question n° 0769S posée par M. Roger Madec
Carte scolaire à Paris
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 19850 posée par Mme Muguette Dini
Antennes-relais de téléphonie mobile
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21681 posée par M. Hubert Falco
Recrutement des conseillers d'orientation psychologues
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21849 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Modalités d'organisation du travail des personnels TOS des collèges, notamment à Paris
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0988S posée par M. Yannick Bodin
Contribution des communes aux dépenses de fonctionnement des écoles privées
La question a été transformée.
Pertinence