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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 16 trouvées
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Question n° 03287 posée par M. Ronan Kerdraon
Situation du sport scolaire en second degré
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 02961 posée par M. Raymond Vall
Prorogation par décret du forfait hebdomadaire EPS de trois heures
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 00240 posée par Mme Patricia Schillinger
Le sport scolaire menacé
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 26283 posée par Mme Fabienne Keller
Réforme du régime des heures forfaitaires des professeurs d'EPS
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 26169 posée par M. Jacques Siffre
Obligations de services des professeurs d'éducation physique et sportive
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 26938 posée par Mme Annie David
Conséquences pour les enseignants EPS de la modification des décrets de 1950
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25812 posée par M. René Beaumont
Modalités d'attribution des heures de sport scolaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25667 posée par M. Jean Besson
Forfait d'heures attribué aux professeurs d'EPS dans le cadre du sport scolaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25639 posée par Mme Sandrine Hurel
Menaces sur l'existence du sport scolaire et son organisation
La question est caduque
Pertinence