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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 38 trouvées
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Question n° 00275 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Apiculture en Moselle
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 01469 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Production de bio-éthanol en Lorraine
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 01472 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Développement de l'exploitation de bio-éthanol dans la CEE
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 02645 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Situation des bûcherons à la tâche
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 02647 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Apiculteurs de Moselle
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 05081 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Utilisation des terres agricoles non exploitées
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05556 posée par M. Jean-Pierre Masseret
CEE et revenu des producteurs agricoles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05751 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Distorsions de concurrence dans les marchés du lait et du porc
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06350 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Conséquences pour les producteurs de viande d'une interdiction des substances hormonales
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08662 posée par M. Jean-Pierre Masseret
Mesures en faveur du marché de la viande bovine
La question est caduque
Pertinence