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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 00025 posée par M. Maurice Pic
Utilisation d'une piscine municipale par une association sportive et responsabilité municipale
Réponse du ministère : Sports
Pertinence
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Question n° 05115 posée par M. Hilaire Flandre
Recrutement de moniteurs titulaires du BEESAN
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 10547 posée par Mme Françoise Férat
Prévention des noyades
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 12105 posée par M. Bernard Piras
Dispositifs de prévention des noyades dans les piscines publiques
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
Pertinence
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Question n° 12136 posée par M. Guy Fischer
Noyades en piscines publiques
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 18113 posée par M. Michel Savin
Avis du conseil national d'évaluation des normes sur la simplification des normes sportives
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21582 posée par M. Yves Détraigne
Réouverture rapide des piscines pour les écoliers
La question est caduque
Pertinence