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1078 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 897 trouvées
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Question n° 25938 posée par M. René Ballayer
Etudiants de lettres et sciences: formation professionnelle complémentaire
Réponse du ministère : Universités
Pertinence
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Question n° 26277 posée par M. René Ballayer
Régime fiscal des publications périodiques: textes d'application de la loi
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 26334 posée par M. René Ballayer
Travailleurs indépendants: prise en charge des cures médicales de long séjour
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 26382 posée par M. René Ballayer
Aides au développement économique régional: délais de versement des primes
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 26473 posée par M. Raoul Vadepied
Pays de loire: promotion sociale dans l'artisanat; émissions télévisées
Réponse du ministère : Commerce et artisanat
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 181 trouvées
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Question n° 29849 posée par M. Raoul Vadepied
Artisanat: survivance ou transformation
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 34421 posée par M. René Ballayer
Handicapés: information
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00293 posée par M. René Ballayer
Pays de Loire: organisation hospitalière
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00985 posée par M. René Ballayer
Composition des comités régionaux consultatifs de l'audiovisuel
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01447 posée par M. Raoul Vadepied
Sapeurs-pompiers: assurance des personnes transportées en cas d'accident
La question est caduque
Pertinence