Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
333 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 332 trouvées
-
Question n° 02415 posée par M. André Meric
Décision prise à l'encontre de la direction des statuts et de l'information historique
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 03317 posée par M. Jacques Mossion
Mesures en faveur des veuves de guerre
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 03775 posée par M. Marcel Vidal
Fonctionnement de l'office national des anciens combattants
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 03862 posée par M. Paul Souffrin
Avenir de la "direction des statuts et de l'information historique" et des "commissions départementales d'information historique et pour la paix"
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
-
Question n° 05129 posée par M. Marc Boeuf
Rétablissement de la commission historique pour la paix
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
-
Question n° 26939 posée par M. Michel Moreigne
Avenir des délégués à la mémoire combattante
La question est caduque
Pertinence