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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 00562 posée par M. André Vantomme
Classification du site des Beaux Monts (Oise) au titre de réserve biologique intégrale
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 09471 posée par Mme Samia Ghali
Crise du secteur forestier
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 10056 posée par M. Marcel Rainaud
Renouvellement des baux de chasse en forêt domaniale
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 22113 posée par M. Claude Bérit-Débat
Devenir des missions de l'Office national des forêts
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 02182 posée par M. Jean Louis Masson
Possibilité d'abattement sur la location de la chasse
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
Pertinence