Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
360 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 352 trouvées
-
Question n° 1019G posée par M. Jeanny Lorgeoux
Bataille de Mossoul
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger
Pertinence
-
Question n° 22283 posée par M. Gaëtan Gorce
Position de la France par rapport à la disparition d'un opposant tchadien
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
-
Question n° 21628 posée par Mme Michelle Demessine
Usage de la dissuasion nucléaire contre des groupes terroristes
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
-
Question n° 21397 posée par Mme Agnès Canayer
Décret d'application de l'article 11 de la loi du 28 juillet 2015
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
-
Question n° 21271 posée par M. Rachel Mazuir
Devenir de l'expérimentation du service militaire volontaire
Réponse du Ministère de la défense
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
-
Question n° 21344 posée par M. Jean Louis Masson
Monuments aux morts
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20988 posée par M. Jean Louis Masson
Inscription sur les monuments aux morts
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 14739 posée par M. Marcel Rainaud
Lutte contre le terrorisme
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 27175 posée par M. Marcel Rainaud
Absence d'un ministère en charge des anciens combattants et des victimes de guerre
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 40131 posée par M. Serge Mathieu
Surveillance de la villa privée de la famille d'un ancien Président de la République
La question est caduque
Pertinence