Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
109 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 102 trouvées
-
Question n° 14618 posée par M. Guy Fischer
Libre circulation des harkis en Algérie
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 12567 posée par M. Guy Fischer
Libre circulation des Harkis en Algérie
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 11316 posée par M. Gilbert Chabroux
Violation des droits de l'homme au Myanmar
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 09082 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat
Situation des droits de l'homme et instauration de la démocratie au Myanmar
Réponse du Ministère des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 0161G posée par M. Jean-Paul Amoudry
Sommet du G8
Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
-
Question n° 29315 posée par M. Gilbert Chabroux
Aide internationale pour les Balkans
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21245 posée par M. Henri Revol
Création d'un office franco-roumain de la jeunesse
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 25051 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet
Situation au Rwanda
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 22482 posée par M. Emmanuel Hamel
Aide de la France apportée à la Serbie
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 17512 posée par M. Emmanuel Hamel
Reconnaissance par la France du droit de la Croatie à l'indépendance
La question est caduque
Pertinence