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182 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 163 trouvées
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Question n° 19239 posée par Mme Patricia Demas
Aides couplées ovines
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 22812 posée par Mme Marie Mercier
Révision de la politique agricole commune pour les professionnels de la filière ovine
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 0700S posée par Mme Hélène Masson-Maret
Inadaptation de la réglementation actuelle relative au loup
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 09999 posée par M. Alain Fauconnier
Soutien à la filière ovine
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 0461S posée par M. Gérard Bailly
Charges supplémentaires pour l'élevage
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 19 trouvées
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Question n° 38969 posée par M. André Trillard
Enveloppe additionnelle d'aide à l'élevage ovin
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 38810 posée par M. Claude Biwer
Nouvelle organisation commune de marché de la production ovine
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 38847 posée par M. Serge Mathieu
Situation de la production ovine française
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 38655 posée par M. Daniel Reiner
Attribution des droits à prime pour les éleveurs d'ovins
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20441 posée par M. Alain Vasselle
Eleveurs d'ovins et contrats de plan Etat-région
La question est caduque
Pertinence