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896 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 896 trouvées
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Question n° 0001G posée par M. Michel Mercier
Alliance atlantique et défense européenne
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 0007G posée par M. Pierre Hérisson
Situation des ateliers protégés
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 0017G posée par M. Jean-Pierre Cantegrit
Maintien de la protection sociale des Français de l'étranger
Réponse du ministère : Affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 0021G posée par M. Denis Badré
Aménagement du Parc de Saint-Cloud
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 0005G posée par M. Pierre Hérisson
Injustices en matière d'implantations commerciales
Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises
Pertinence