Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
492 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 456 trouvées
-
Question n° 0926S posée par M. Thomas Dossus
Transparence du Gouvernement sur les effectifs policiers à Lyon
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer
Pertinence
-
Question n° 08881 posée par M. Akli Mellouli
Moyens affectés à la circonscription de police du Kremlin-Bicêtre
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
-
Question n° 08886 posée par M. Christian Bilhac
Anonymat des publications sur les réseaux sociaux
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique
Pertinence
-
Question n° 0837S posée par Mme Valérie Boyer
Effectifs de police à Allauch et Plan-de-Cuques
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
-
Question n° 07803 posée par M. Fabien Genet
Financement des déports de vidéosurveillance vers les commissariats de police
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 36 trouvées
-
Question n° 10596 posée par Mme Laurence Harribey
Mobilisation des sapeurs-pompiers pendant les jeux Olympiques 2024
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 10608 posée par M. Jean-Michel Arnaud
Conséquences de l'arrêt « association avocats pour la défense des droits des étrangers » du Conseil d'État
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 10688 posée par M. Roger Karoutchi
Liberté d'apposer une mezouzah sur une porte
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 09256 posée par M. Ian Brossat
Récentes et inquiétantes manifestations de l'extrême-droite en France
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 09083 posée par M. Jérôme Durain
Utilisation de technologies de reconnaissance faciale
La question est caduque
Pertinence