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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 01806 posée par Mme Marie-Christine Chauvin
Oubliés du Ségur de la santé
Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 22920 posée par Mme Marie-Christine Chauvin
Non-application du Ségur de la santé aux personnels des centres de santé infirmiers de la fonction publique territoriale
Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées
Pertinence
Questions sans réponse
2 question
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Question n° 28346 posée par Mme Marie-Christine Chauvin
Oubliés du Ségur de la santé
La question est caduque
Pertinence