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128 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 116 trouvées
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Question n° 09230 posée par Mme Marianne Margaté
Fermeture de la ligne Provins-Villiers-Saint-Georges
Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 0932S posée par M. Bruno Sido
Absence de nomination pour le poste de sous-préfet dans l'arrondissement de Langres
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer
Pertinence
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Question n° 05537 posée par M. Olivier Cadic
Coopération entre la Guyane et le Brésil
Réponse du Ministère auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger
Pertinence
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Question n° 0416S posée par M. Georges Patient
Avancement du projet de création d'un centre hospitalier universitaire régional en Guyane
Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé
Pertinence
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Question n° 0213S posée par M. Georges Patient
Accélération du déploiement des nouveaux projets de production électrique en Guyane
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 09947 posée par M. Laurent Lafon
Délabrement des commissariats de police nationale dans le Val-de-Marne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1131S posée par Mme Catherine Procaccia
Urgences obstétricales de Villeneuve-Saint-Georges
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19336 posée par M. Pierre Laurent
Terminal de transport combiné du marché de Rungis
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1607S posée par M. Georges Patient
Statut transfrontalier entre la France et le Brésil
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11581 posée par M. Bernard Vera
Conséquences de la fermeture de deux services de l'hôpital de Juvisy dans l'Essonne
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence