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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 20613 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann
Pollution industrielle et graves risques pesant sur les habitants du quartier des Ormes à Romainville
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 13397 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange
Identification des causes du saturnisme infantile
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé
Pertinence
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Question n° 04647 posée par Mme Dominique Voynet
Non-renouvellement du contrat d'objectifs et de moyens de l'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail (AFSSET)
Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Pertinence