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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 03068 posée par M. Yves Détraigne
Stratégie européenne sur les plastiques
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 22246 posée par M. Yves Détraigne
Évaluation de la mise en oeuvre du logo Triman
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
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Question n° 17242 posée par M. Yves Détraigne
Évaluation de la mise en oeuvre du logo Triman
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
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Question n° 0876S posée par M. Yves Détraigne
Mise en oeuvre du logo Triman
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie
Pertinence
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Question n° 0738S posée par M. Yves Détraigne
Logo « Triman » et décret d'application
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des finances et des comptes publics, chargé du budget
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 07180 posée par M. Yves Détraigne
Apposition du logo « Triman » sur les emballages en verre
La question a été retirée
Pertinence