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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 15615 posée par M. Joseph Kergueris
Organisme HLM et conventions Etat-UESL du 27 octobre 2004
Réponse du Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
Pertinence
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Question n° 36156 posée par M. Joseph Kergueris
Avenir du Conseil de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
Questions sans réponse
2 question
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Question n° 25666 posée par M. Joseph Kergueris
Adaptation des contrats "gîtes ruraux" à la location hivernale
La question est caduque
Pertinence