Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 40 trouvées

Question n° 10300 posée par M. Alain Fouché

Difficultés des associations d'aide aux plus démunis

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

06/02/2014
Pertinence
Question n° 13394 posée par M. Alain Fouché

Difficultés des associations d'aide aux plus démunis

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

16/10/2014
Pertinence
Question n° 13916 posée par M. Jean-Jacques Lozach

Application du programme européen d'aide alimentaire aux plus démunis dans le Limousin

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

27/11/2014
Pertinence
Question n° 00090 posée par M. Cédric Perrin

Dispositions fiscales relatives aux dons de denrées alimentaires

Réponse du Ministère de l'action et des comptes publics

06/07/2017
Pertinence
Question n° 05575 posée par M. Jean-Luc Fichet

Fonds européen d'aide aux plus démunis

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

14/06/2018
Pertinence