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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 14883 posée par M. Roland Courteau
Transport de produits agricoles et alimentaires
Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports
Pertinence
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Question n° 14578 posée par M. Jean-Pierre Chauveau
Circulation des 44 tonnes
Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports
Pertinence
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Question n° 14286 posée par M. François Marc
Remise en cause de l'usage des véhicules 44 tonnes et pénalisation des entreprises agricoles bretonnes
Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports
Pertinence
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Question n° 14290 posée par Mme Françoise Férat
Utilisation de véhicules à 44 tonnes six essieux pour le transport de produits agricoles et agro-alimentaires
Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports
Pertinence
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Question n° 14317 posée par M. Antoine Lefèvre
Projet de réglementation du transport base 44 tonnes pour les produits agricoles et agroalimentaires
Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 14622 posée par M. Christian Gaudin
Transports de produits agricoles et agroalimentaires par les véhicules de 44 tonnes
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence