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76 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 75 trouvées
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Question n° 08251 posée par Mme Florence Lassarade
Chasse traditionnelle de l'alouette des champs
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 02836 posée par Mme Laurence Harribey
Règlementation de la chasse au filet de l'alouette des champs
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 02864 posée par Mme Florence Lassarade
Chasse aux pantes de l'alouette des champs
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 14644 posée par M. Jean Sol
Situation et avenir des surfaces pastorales dans le cadre de la politique agricole commune après 2020
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 14308 posée par M. Éric Gold
Prise en compte des surfaces et pratiques pastorales dans la nouvelle politique agricole commune
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 25931 posée par M. François Commeinhes
Révision du plan de pêche européen et conservation des thonidés
La question est caduque
Pertinence