Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

63 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 59 trouvées

  1. Question n° 23986 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Aides complémentaires aux agences de voyages

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23935 posée par M. Yves Détraigne

    Inquiétudes des agences de voyages

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23470 posée par Mme Catherine Deroche

    Défaillances d'opérateurs du tourisme

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1910G posée par M. Jérôme Bascher

    Finances publiques

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 23103 posée par Mme Pascale Gruny

    Prolongation du fonds de solidarité pour les organisateurs de mariages

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses


Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27216 posée par M. Stéphane Piednoir

    Remboursement des prêts garantis par l'État

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 27122 posée par M. Jean-Pierre Moga

    Remboursement du prêt garanti par l'État envers le secteur de l'hôtellerie

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 19211 posée par Mme Françoise Dumont

    Situation catastrophique des guides-conférenciers du fait de la crise sanitaire

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 16656 posée par Mme Noëlle Rauscent

    Annulations de charges pour les très petites entreprises suite à la crise sanitaire et économique

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible