Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 00006 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Revendications des conseillers principaux d'éducation

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00702 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Directive communautaire et marchés publics de fourniture

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Faible

  3. Question n° 02025 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Fonctionnaires et militaires radiés : retraites, prise en compte des périodes effectuées à l'étranger

    Réponse du ministère : Solidarité

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 10690 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Tribunaux d'instance

    Réponse du ministère : Justice

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 11848 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Application de la loi d'orientation en faveur des personnes handicapées

    Réponse du ministère : Handicapés

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 07796 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Encouragement à l'épargne

    La question est caduque

    Pertinence Faible