Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 52 trouvées

Question n° 1850G posée par M. André Guiol

Moyens aériens de la sécurité civile

Réponse du Ministère de l'intérieur

27/05/2021
Pertinence
Question n° 1376S posée par M. Cyril Pellevat

Futur décret relatif à l'engagement des sapeurs-pompiers volontaires

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

26/11/2020
Pertinence
Question n° 11199 posée par Mme Christine Herzog

Rapport alarmant de la Cour des comptes sur les services départementaux d'incendie et de secours

Réponse du Ministère de l'intérieur

27/06/2019
Pertinence
Question n° 10126 posée par M. Jacques Le Nay

Système français de sécurité civile

Réponse du Ministère de l'intérieur

18/04/2019
Pertinence
Question n° 09888 posée par Mme Christine Herzog

Rapport alarmant de la Cour des comptes sur les services départementaux d'incendie et de secours

Réponse du Ministère de l'intérieur

11/04/2019
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 10596 posée par Mme Laurence Harribey

Mobilisation des sapeurs-pompiers pendant les jeux Olympiques 2024

La question est caduque

14/03/2024
Pertinence
Question n° 05036 posée par Mme Corinne Imbert

Situation du parc de véhicules des sapeurs pompiers

La question est caduque

02/02/2023
Pertinence
Question n° 21313 posée par M. Jean-Noël Guérini

Engagement des sapeurs-pompiers volontaires

La question est caduque

11/03/2021
Pertinence
Question n° 18507 posée par M. Jacques Rocca Serra

Organisation des secours dans les zones rurales de Corse

La question est caduque

14/11/1991
Pertinence
Question n° 02587 posée par M. Jean Francou

Utilisation des canadairs dans la lutte contre les feux de forêt

La question a été retirée

11/10/1979
Pertinence