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118 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 104 trouvées
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Question n° 06085 posée par M. Edouard Le Jeune
Observatoire économique des pêches au pays bigouden: bilan d'étude
Réponse du ministère : Mer
Pertinence
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Question n° 08683 posée par M. Edouard Le Jeune
Reconnaissance de l'ensemble de la filière " pêche finistérienne " comme sinistrée
Réponse du ministère : Mer
Pertinence
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Question n° 10828 posée par M. Jacques Oudin
Mise aux normes sanitaires des établissements de la filière pêche en France
Réponse du ministère : Mer
Pertinence
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Question n° 12152 posée par M. Daniel Percheron
Conséquences de la hausse du prix des carburants pour les marins-pêcheurs
Réponse du ministère : Mer
Pertinence
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Question n° 01118 posée par M. Marc Lauriol
Conditions de concurrence faites aux armateurs de pêche des Antilles-Guyane
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 14 trouvées
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Question n° 11768 posée par M. Jacques Oudin
Mise aux normes sanitaires des établissements de la filière pêche
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11824 posée par M. Jacques Oudin
Mise aux normes sanitaires des établissements de la filière pêche en France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 40100 posée par M. Jacques Peyrat
Réforme de la politique commune de la pêche
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00850 posée par M. Jacques Peyrat
Réforme de la politique commune de la pêche
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23552 posée par M. François Marc
Groupement d'employeurs dans la filière pêche
La question est caduque
Pertinence