Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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114 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 109 trouvées

  1. Question n° 04284 posée par Mme Hélène Luc

    Création de la catégorie de maître-directeur: projet de décret

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10485 posée par M. Jean-Claude Gaudin

    Conséquences pour les exportations de vin français de la réutilisation des bouteilles

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Faible

  3. Question n° 13363 posée par Mme Jacqueline Fraysse-Cazalis

    Emplois culturels des collectivités locales

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  4. Question n° 13695 posée par M. Ivan Renar

    Projets de décrets relatifs aux emplois culturels des collectivités locales

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 13877 posée par M. Hubert D'Andigne

    Statut des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 26534 posée par M. Marcel Rainaud

    Disfonctionnement des politiques publiques d'éducation

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1122S posée par Mme Claire-Lise Campion

    Situation des urgences en Essonne

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  3. Question n° 22987 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Devenir des festivals

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 17935 posée par M. Pascal Allizard

    Avenir des petites et moyennes entreprises

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 21873 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Futur projet de loi sur le grand âge et l'autonomie

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne