Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 11392 posée par M. Antoine Lefèvre

    Inquiétudes des praticiens hospitaliers nommés en psychiatrie

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11488 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Procédure de nomination des psychiatres des hôpitaux

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11682 posée par M. Philippe Madrelle

    Décrets d'application de la loi HPST

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 11914 posée par M. André Vantomme

    Procédure de nomination des psychiatres hospitaliers et des chefs de service de psychiatrie

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 12292 posée par M. Guy Fischer

    Procédure de nomination des psychiatres hospitaliers et des chefs de service de psychiatrie

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 15604 posée par M. Pierre Martin

    Loi HPST et conditions d'exercice des psychiatres hospitaliers

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 16175 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Politique de santé mentale

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne