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217 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 204 trouvées
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Question n° 00215 posée par M. Michel Doublet
Encadrement des activités sportives
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 00251 posée par M. Joseph Ostermann
Distinction entre activités sportives et animation ludique dans les campings
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 00471 posée par M. Jean-Pierre Godefroy
Obligation d'encadrement par des diplômés des activités physiques et sportives
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 00492 posée par M. Marc Massion
Encadrement des activités physiques et sportives dans l'hôtellerie
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 00611 posée par M. Bernard Piras
Conséquences sur les activités physiques de l'article 37 de la loi n° 2000-627
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 13 trouvées
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Question n° 02390 posée par M. Jean-Patrick Courtois
Création d'un système de promotion interne au sein du ministère des sports
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10943 posée par M. Yves Détraigne
Inégalités de salaires existant entre les joueuses et les joueurs composant l'équipe de France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11438 posée par M. Yves Détraigne
Droit des baignades
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11892 posée par Mme Martine Berthet
Normes d'encadrement professionnel, hors de France, d'activités sportives de type « trek / randonnées en montagne »
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 12694 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio
Neutralité lors des jeux olympiques de Paris 2024
La question est caduque
Pertinence