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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 27119 posée par Mme Céline Brulin
Retard dans les journées de la défense et de la citoyenneté
Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants
Pertinence
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Question n° 00576 posée par M. Bernard Fournier
Port de l'uniforme militaire
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 03612 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat
Demi-part fiscale aux veuves d'anciens combattants décédés avant 65 ans
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
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Question n° 04248 posée par M. Daniel Laurent
Reconnaissance et indemnisation des familles des victimes des essais nucléaires
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées, chargé des anciens combattants et de la mémoire
Pertinence
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Question n° 05050 posée par M. Serge Babary
Reconnaissance des victimes des essais nucléaires
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 25902 posée par Mme Marie-France de Rose
Service civique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06495 posée par Mme Michelle Meunier
Mesures de prévention du harcèlement et des violences sexuelles lors des séjours du service national universel
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 11381 posée par M. Grégory Blanc
Violences sexistes, sexuelles ou racistes dans l'armée et déclenchement de protections fonctionnelles
La question est caduque
Pertinence