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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 37 trouvées
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Question n° 0129S posée par Mme Jocelyne Guidez
Service national universel
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
Pertinence
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Question n° 0689G posée par Mme Céline Boulay-Espéronnier
Journée de la femme
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
Pertinence
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Question n° 12211 posée par M. Jean-Marie Janssens
Remise en cause du droit à réparation des anciens combattants
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
Pertinence
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Question n° 12227 posée par M. Hervé Maurey
Droit à réparation des anciens combattants
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées
Pertinence
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Question n° 15248 posée par M. François Bonhomme
Reconnaissance des militaires décédés en exercices opérationnels ou en missions intérieures
Réponse du Ministère auprès de la ministre des armées - Mémoire et anciens combattants
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 25902 posée par Mme Marie-France de Rose
Service civique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00771 posée par Mme Marie-France de Rose
Service civique
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 22214 posée par M. Christian Bilhac
Sécurité dans les zones rurales
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 27975 posée par M. Jean-Pierre Sueur
Rédaction du décret n° 2022-406 du 21 mars 2022 sur l'évolution de l'accès aux archives
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06495 posée par Mme Michelle Meunier
Mesures de prévention du harcèlement et des violences sexuelles lors des séjours du service national universel
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence