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76 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 68 trouvées
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Question n° 0310S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Diminution des effectifs des agents de la direction départementale du travail et de l'emploi du Val-d'Oise
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 0312S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Conditions d'application de la loi en faveur de l'emploi des travailleurs handicapés
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 0032S posée par M. Louis Jung
Attribution aux fonctionnaires de la médaille d'honneur du travail
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 0246S posée par M. Jacques Oudin
Bénéfice de la déclaration unique d'embauche pour les particuliers employeurs
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 0311S posée par M. Jacques Bimbenet
Lutte contre le travail clandestin et maîtrise de l'immigration
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 0528S posée par Mme Maryvonne Blondin
Situation des services d'aide à domicile et de leur conventionnement à la CRAM
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 0909S posée par M. Bernard Bonne
Dispositif territoire zéro chômeur de longue durée
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 1288S posée par M. Pascal Martin
Ouverture des boulangeries et pâtisseries sept jours sur sept
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 2159S posée par M. Philippe Bonnecarrère
Financement de l'association d'étude et de suivi de l'aménagement du temps de travail
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0613S posée par M. Olivier Cigolotti
Avenir des missions locales
La question a été retirée
Pertinence