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286 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 249 trouvées
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Question n° 16907 posée par M. Yves Détraigne
Plan de relance pour le sport amateur
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports
Pertinence
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Question n° 16470 posée par M. Patrick Kanner
Arrêt de la saison 2019-2020
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 16351 posée par M. Pascal Allizard
Reprise des activités sportives
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 15750 posée par M. Patrice Joly
Difficultés des associations sportives en période de confinement
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports
Pertinence
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Question n° 15773 posée par M. Philippe Mouiller
Situation du football amateur français
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 37 trouvées
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Question n° 16722 posée par M. Jean-Pierre Decool
Pratiques anticoncurrentielles dans le sport
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15677 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Arrêté du 9 mars 2020 modifiant le code du sport
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15749 posée par M. Patrice Joly
Situation des pratiquants et des professionnels des activités en pleine nature
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15431 posée par M. Michel Canévet
Conditions d'attribution des cartes professionnelles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15233 posée par Mme Annick Billon
Carte professionnelle
La question est caduque
Pertinence