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920 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 642 trouvées
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Question n° 00252 posée par M. Joseph Ostermann
Politique en faveur du handicap
Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 00293 posée par M. Bernard Fournier
Situation scolaire des enfants atteints de dysphasie
Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 00294 posée par M. Bernard Fournier
Aide à la scolarisation des enfants handicapés
Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 00313 posée par M. Georges Mouly
Calcul des ressources des personnes âgées handicapées
Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 00335 posée par M. Georges Mouly
Application de la réduction du temps de travail aux établissements et services sociaux du GEPSO
Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 278 trouvées
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Question n° 00339 posée par M. Dominique Leclerc
Difficultés financières de l'ADAPEI d'Indre-et-Loire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00768 posée par M. Georges Mouly
Répartition des compétences dans la prise en charge des personnes handicapées
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01356 posée par M. Philippe Adnot
Situation des enfants handicapés pris en charge par le service d'aide sociale à l'enfance
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01400 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Publication des décrets relatifs aux conseils départementaux consultatifs des personnes handicapées
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 01481 posée par M. Marcel Vidal
Répartition des compétences en matière d'aide aux personnes handicapées
La question est caduque
Pertinence